1. Home
  2. Suite Professionnelle DT
  3. Blogue
  4. Actifs de l鈥檈ntreprise : location ou achat

1 octobre 2021 | Blogue

Actifs de l鈥檈ntreprise : location ou achat?

Une d茅cision fondamentale que toute entreprise doit prendre est de d茅terminer si elle doit acheter ou louer les immobilisations qu鈥檈lle utilise. Quels sont les avantages et les inconv茅nients de l鈥檜ne ou l鈥檃utre option, et quelles en sont les implications fiscales?

Par Gerry Vittoratos, expert-fiscaliste

Avantages li茅s 脿 l鈥檃chat ou 脿 la location d鈥檌mmobilisations

Avantages li茅s 脿 l鈥檃chat d鈥檌mmobilisations

Le plus grand avantage de poss茅der une immobilisation est la possession m锚me du bien. Cela peut 锚tre particuli猫rement avantageux si la dur茅e de vie utile de l鈥檃ctif est longue. Plus la dur茅e de vie utile de l鈥檃ctif est longue, plus vous pouvez r茅partir le co没t de l鈥檃ctif sur plusieurs ann茅es, r茅duisant ainsi le co没t global. L鈥檃ctif peut 茅galement 锚tre vendu ult茅rieurement, le propri茅taire pouvant ainsi r茅cup茅rer une partie des fonds d茅pens茅s. Le propri茅taire du bien immobilis茅 peut 茅galement demander la d茅duction pour amortissement (DPA), que nous allons aborder plus loin.

Avantages li茅s 脿 la location d鈥檌mmobilisations

Le plus grand avantage de la location d鈥櫭﹒uipement est le faible co没t initial lorsque vous louez. Dans de nombreux cas, la location d鈥櫭﹒uipement ne n茅cessite pas d鈥檃compte important. Un autre avantage de la location d鈥櫭﹒uipement est la possibilit茅 de mettre 脿 niveau facilement le bien lorsque de l鈥櫭﹒uipement plus r茅cent ou de meilleure qualit茅 devient disponible. Des co没ts de maintenance inf茅rieurs constituent 茅galement un avantage, la maintenance 茅tant la responsabilit茅 de l鈥檈ntreprise qui doit apporter le correctif relativement 脿 l鈥檃ctif utilis茅.

Inconv茅nients li茅s 脿 l鈥檃chat d鈥檌mmobilisations

Le co没t initial 茅lev茅 est l鈥檜n des principaux inconv茅nients de la possession d鈥檜ne immobilisation. L鈥檃chat d鈥櫭﹒uipement n茅cessitera g茅n茅ralement un acompte, ce qui affecte n茅gativement les flux de tr茅sorerie. Un autre inconv茅nient est la maintenance de ces actifs, qui rel猫vera d茅sormais de la responsabilit茅 de l鈥檃cheteur. Il y a aussi le risque que le mat茅riel devienne obsol猫te rapidement, ce qui sera plus difficile 脿 mettre 脿 niveau en raison du co没t initial plus 茅lev茅.

Inconv茅nients li茅s 脿 la location d鈥檌mmobilisations

Le plus gros inconv茅nient de la location d鈥檌mmobilisations est le co没t global plus 茅lev茅 au fil du temps. Plus le bail est long, plus le co没t global est 茅lev茅 par rapport 脿 l鈥檃chat du bien. Il n鈥檡 a pas non plus de capitaux propres dans l鈥檌mmobilisation, ce qui ne permet pas de r茅cup茅rer une partie des co没ts par le biais d鈥檜ne vente d鈥檃ctifs. De plus, l鈥檈ntreprise sera 茅galement li茅e par les termes du bail, ce qui sera probl茅matique dans le cas d鈥檜n bien qui devient tr猫s vite obsol猫te.

Implications fiscales relatives 脿 la location/l鈥檃chat d鈥檌mmobilisations

Les frais de location seraient consid茅r茅s comme des d茅penses courantes [LIR 18(1)]. Les d茅penses engag茅es dans l鈥檃nn茅e seraient directement d茅duites du revenu net d鈥檈ntreprise. Les immobilisations d茅tenues directement seraient consid茅r茅es comme des d茅penses en capital et ne peuvent donc 锚tre pass茅es en charges qu鈥檃u moyen de la d茅duction pour amortissement (DPA), commun茅ment appel茅e amortissement de l鈥檈xercice [LIR 18(1)(b)].  

脌 premi猫re vue, la passation en charges actuelle est g茅n茅ralement plus avantageuse sur le plan fiscal puisque vous passez en charges les frais de location pay茅s dans l鈥檃nn茅e, tandis qu鈥檃vec les actifs d茅tenus, vous ne pouvez r茅clamer qu鈥檜n pourcentage de la valeur de l鈥檃ctif en tant que d茅pense sur un solde d茅gressif. [LIR 20(1)(a) & RIR 1100(1)]. Cependant, avec l鈥檃v猫nement de l鈥檌ncitatif 脿 l鈥檌nvestissement acc茅l茅r茅 (IIA) qui permet de tripler le taux d鈥檃mortissement la premi猫re ann茅e pour tous les actifs, l鈥櫭ヽart entre les d茅penses de location et l鈥檃mortissement de l鈥檈xercice s鈥檈st consid茅rablement r茅duit. 脌 court terme, l鈥檃mortissement de l鈥檈xercice d茅passera largement les d茅penses de location dues 脿 l鈥橧IA. Pour une 茅tude de cas de ce ph茅nom猫ne, veuillez consulter notre article pr茅c茅dent sur l鈥檃chat vs la location d鈥檜n v茅hicule.

Pour certaines immobilisations, la est autoris茅e si votre entreprise est une SPCC. Par cons茅quent, les entreprises admissibles pourront r茅clamer imm茅diatement la valeur totale de l鈥檃chat d鈥檜n bien admissible, au lieu de r茅clamer uniquement le taux de DPA prescrit. Cette nouvelle mesure temporaire donne un avantage significatif aux actifs d茅tenus puisque la pleine valeur peut 锚tre pass茅e en charges la premi猫re ann茅e, tandis que les frais de location ne peuvent 锚tre r茅clam茅s que sur plusieurs ann茅es.

 

 

Appelez-nous au 1 866 653 8629

pour toute demande 脿 propos de la liste de prix de la Suite Professionnelle DT, ou 茅crivez-nous 脿 dt.ventes@thomsonreuters.com

Logiciel d'imp么t et de comptabilit茅 pour comptables

La Suite Professionnelle DT offre une gamme de logiciels d'imp么t et de solutions fiscales con莽ues pour accro卯tre l'efficacit茅 et la rentabilit茅 de votre cabinet. C'est tout ce dont vous avez besoin pour atteindre des sommets de productivit茅, prendre des  d茅cisions plus efficaces, am茅liorer le service clients et obtenir de meilleurs r茅sultats.